Les comptes rendus et délibérations du Comité

2025.10.02.04 Modification tee et creation poste en renfort temporaire cellule compta
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2025.10.02.02 Relation des décisions prise par la présidente en vertu des délégations données par le comité syndical
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2025.10.02.05 Délibération attributive des chèques cadhoc et détermination de leur montant
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Rapport d'Activité 2024
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Liste des délibérations du Conseil Syndical du 26 juin 2025
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2025.06.26.10 Délibération portant détermination et affectation du résultat pour l'exercice 2024
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2025.06.26.05 Reconduction de l'adhésion a 1bio pour l'année 2025
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2025.06.26.13 adoption d'un règlement intérieur sur la commande publique
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2025.06.26.08 Délibération portant détermination et affectation du résultat pout l'exercice 2024
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2025.06.26.02 Relation des décisions prise par la présidente en vertu des délégations données par le comité syndical
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2025.06.26.11 Délibération relative aux livraisons directes et aux cessions et la suppression du taux de marge
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2025.06.26.14 Appel à projet au titre du fnp de la cnracl
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2025.06.26.09 Modification des autorisations de programmes et credits de paiement ap cp pour l'exercice 2025
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2025.06.26.03 Adoption du rapport d'activité pour l'exercice 2024
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2025.06.26.07 Adoption du compte administratif ca pour l'exercice 2024 presente mme la presidente du siplarc
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2025.06.26.04 Lancement modification n°2 des statuts siplarc et passage contribution des communes au 12ème
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