Les comptes rendus et délibérations du Comité

Liste des Délibérations du CS du 19 janvier 2026
Publié le
Comité Syndical - Délibération 2026 01 19 03 - Relation des décisions de la Présidente
Publié le
Comité Syndical - Délibération 2026 01 19 06 - Imputation des frais engendrés par les intérêts de la ligne de trésorerie
Publié le
Comité Syndical - Délibération 2026011901 - Désignation du secrétaire de séance
Publié le
Comité Syndical - Délibération 2026 01 19 04 - Décision modificative exercice 2025 journée complémentaire
Publié le
Avis CS 19 janv 2026
Publié le
Liste des Délibérations du Conseil Syndical du 15 décembre 2025
Publié le
2025.12.15.01 Adoption compte rendu CS 2 octobre 2025
Publié le
2025.12.15.05 Délibération attributive participation mutuelle
Publié le
2025.12.15.02 Relation décisions présidente en vertu délégations comité syndical
Publié le
2025.12.15.03 Décision modificative num1 2025
Publié le
2025.12.15.06 participation complémentaire santé
Publié le
2025.12.15.04 Autorisation engager liquider et mandater 25
Publié le
2025.12.15.07 Désignation et rôle du Maitre d'apprentissage
Publié le
Liste des Délibérations du CS du 2 octobre 2025
Publié le
2025.10.02.04 Modification tee et creation poste en renfort temporaire cellule compta
Publié le